CGV et d'utilisation
Mentions Légales et Conditions Générales de Vente et d’utilisation.
Mises à jour le: 6 octobre 2022
1. Mentions légales
2. CGV et d’utilisation – Généralités
3. Produits et prix
4. Commande
5. Paiement
6. Livraison et responsabilité
7. Garantie
8. Rétractation
9. Responsabilité
10. Propriété intellectuelle
11. Données à caractère personnels
12. Droit applicable – Règlement des litiges
13. Force majeure
14. Résiliation
15. Coordonnées
- Mentions légales
Société : S.A.S Salvia au capital de 3000€ Enseigne « Salvia, la pépite verte » situé au 13 rue des Pierres Précieuses, 83980 le Lavandou.
914 621 099 RCS Toulon
Siret : 914 621 099 000 11
Code APE : 4775Z
TVA : FR59914621099
Contact: salvia.lpv@gmail.com ou 0750696113
Ce site web est exploité par SALVIALAPEPITEVERTE. Sur ce site, les termes "nous", "notre" et "nos" font référence à SALVIALAPEPITEVERTE. SALVIALAPEPITEVERTE propose ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services qui y sont disponibles pour vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.
Pour toute question ou remarque à propos des Conditions Générales de Vente et d’utilisation, n’hésitez pas à nous contacter par email à l’adresse mail: salvia.lpv@gmail.com ou par téléphone au 0750696113.
Les produits présentés sur le site internet SALVIALAPEPITEVERTE accessible via salvialapepiteverte.com sont vendus directement par la société SAS Salvia, société dont le siège social est situé 13 rue des Pierres Précieuses La Méridienne, 83980 le Lavandou, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 914 621 099.
- CGV et Conditions générales d’utilisation - Généralités
Toute vente contractée par voie électronique auprès de notre Société (voir les mentions légales ci-dessus) sur le site salvialapepiteverte.com (le « Site ») est soumise aux présentes conditions générales de vente (les « CGV »). Les CGV applicables à la date de la commande sont accessibles et consultables à tout moment sur notre site internet via le lien suivant : CGV et d'utilisation
Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le Client ne pourra s’intégrer au CGV. En conséquence, le fait de passer commande sur le Site implique l’adhésion entière et sans réserve du client au CGV à l’exclusion de toute autre condition.
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toute visite et commande réalisée sur le Site par un consommateur, c’est-à-dire par toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole au sens de l’article liminaire du Code de la consommation. Si le Client n’est pas un « consommateur », nous l’invitons à s’abstenir de conclure des transactions commerciales sur le Site et a nous contacter via salvia.lpv@gmail.com afin d’obtenir les conditions applicables à sa situation.
En acceptant ces CGV et conditions générales d’utilisation, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’utiliser ou d’effectuer une commande sur le Site. L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisées est interdite.
La Société s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations figurant sur le Site. La Société se réserve le droit de corriger ou modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis.
La Société se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment et sans préavis. Elles pourront être modifiées à tout moment et notamment en considération d’éventuels changements législatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur le Site. Toutes les nouvelles fonctionnalités et tous les nouveaux outils qui seront ajoutés ultérieurement à cette boutique seront également assujettis à ces Conditions Générales de Vente et conditions générales d’utilisation. Il incombe au Client de consulter cette page régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées.
En validant sa commande sur le Site, le Client confirme avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions Générales de Vente sans réserve.
Notre boutique est hébergée sur : Shopify Inc.
Plateforme de paiement utilisée : VivaWallet
Hébergement du site : OVH
Le Client accepte de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Site ou utilisation du Site.
- Produits et prix
SALVIALAPEPITEVERTE propose une gamme de produits qui est susceptible d’évoluer à tout moment et à la seule discrétion de SALVIALAPEPITEVERTE.
Les produits figurant sur le Site sont accompagnés d’un descriptif de leurs caractéristiques essentielles.
Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un produit n’est plus disponible entre le moment de la commande et sa gestion, la Société avertira le Client dans les meilleurs délais en communiquant une date de livraison, en cas de rupture prolongée, un remboursement lui sera proposé.
Les prix de nos Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
Les photographies des produits présentes sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit commandé, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Il est rappelé que la vente d’accessoires pour fumeurs est strictement interdite à la vente aux mineurs de moins de 18 ans et que conformément à la loi en vigueur en France, nos fleurs ne sont pas destinées à être fumées mais uniquement à être consommées sous forme de vaporisation, d’ingestion ou d’infusion.
Il pourra être demandé au Client une preuve d’identité afin d’attester de sa majorité.
La Société n’incite en aucun cas à détourner l’usage premier des Produits vendus sur le site.
Les Produits proposés respectent la législation française en vigueur. La Société décline toute responsabilité au titre de toute non-conformité ou illégalité des produits dans tout autre pays que la France. En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, le Client est l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’États, sont susceptibles d’être exigés et seront à sa charge. Ils relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de son pays. Nous conseillons de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
- Commande
Tout Client qui souhaite acheter un produit sur le Site doit obligatoirement :
- créer un compte client sur notre Site et renseigner les informations demandées ;
- prendre connaissance des Produits et de leurs caractéristiques ;
- une fois les produits choisis et la quantité sélectionnée, ils seront placés dans le panier ;
- valider la commande après l’avoir vérifiée ;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues ci-après ;
Les frais de livraison sont mentionnés avant la confirmation de la commande.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation entière et sans réserve des CGV en vigueur à la date de la commande et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acception des opérations effectuées.
Toute modification d’une commande validée est soumise à l’approbation de la Société.
Lors de toute nouvelle passation de commande, il appartient au Client de vérifier et éventuellement d’actualiser les données personnelles de son compte.
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que le Client passerait auprès de nous. Nous pourrions, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifierions une commande ou si nous venions à l’annuler, nous pourrions tenter d’avertir le Client en le contactant par email ou téléphone.
Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, pourraient sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.
- Paiement
Le prix des produits et services commandés est exigible en totalité à la commande.
Les paiements se feront uniquement en ligne et par carte bancaire en euros.
Le paiement par carte bancaire est assuré via la plateforme de paiement Viva Wallet selon une procédure de paiement sécurisée.
En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire et en confirmant sa commande, le Client autorise SALVIALAPEPITEVERTE à débiter ladite carte bancaire du montant correspondant au prix TTC de sa commande.
Le client confirme être le titulaire de la carte bancaire débitée.
A défaut de paiement, la Société se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande.
- Livraison et responsabilité
Il appartient au Client de s’assurer de l’exactitude de ses coordonnées lors de la passation de sa commande. Toute erreur peut engendrer un retard important et donc un coût supplémentaire qui sera de fait répercuté à sa commande.
Les produits vendus sur le site SALVIALAPEPITEVERTE sont livrés en France métropolitaine à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la commande, ils sont offerts à partir de 60 euros de commande, à destination de la France métropolitaine.
Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans le délai le plus court, pour toute demande d’informations supplémentaires, n’hésitez pas à nous contacter au 0750696113.
La date de livraison est déterminée par la somme des éléments suivants : la bonne réception du paiement, la préparation de la commande, la prise en charge du colis par le transporteur et le délai de livraison du colis par le transporteur, selon le mode de livraison choisi par le Client sur le Site.
Le délai moyen de réception des produits est de 3 à 6 jours ouvrés. Ce délai est donné à titre indicatif et ne constitue pas un engagement de la part de la Société. Tout retard éventuel à la livraison ne donne pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
La responsabilité de la Société ne pourra être engagée en cas de retard de livraison, de rupture de stock chez le fournisseur ou tout autre cas de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunications externes aux clients.
La Société ne peut être tenue responsable en cas de colis indiqué livré par le transporteur mais que le Client n’aurait pas reçu/récupéré.
Toute anomalie constatée sur l’apparence extérieure du colis (carton ou emballage endommagé ou ouvert, etc.) lors de la livraison doit impérativement faire l’objet de réserves sur le récépissé de livraison pour toute réclamation ultérieure. Les réclamations concernant l’état ou le contenu des colis devront être signalées immédiatement à la Société sans jamais dépasser 48H pour pouvoir être prises en compte par nos services.
En cas de détérioration du Produit pendant le transport, le Client devra informer le transporteur dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la livraison du colis. Le défaut de réclamation dans ce délai éteint toute action contre le transporteur conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce. Une copie de votre lettre devra être adressée à SALVIALAPEPITEVERTE sans délai.
Nos produits peuvent faire l’objet de saisies par la Douane et les autorités compétentes pour vérification. Si la commande du Client est concernée, il lui appartient de régulariser la situation sans que la Société n’encoure aucune responsabilité à cet égard.
- Garantie
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du code civil.
Nous rappelons que certains produits ont une nature périssable. En conséquence, ne sont pas considérés comme des défauts ou des vices cachés, les altérations des produits qui résultent :
- d’une utilisation anormale du produit ;
- du vieillissement normal du produit ;
- d’une conservation du produit dans des conditions anormales ;
- de l’aspect réel du produit par rapport à la photo du produit sur le Site.
- Rétractation
SALVIALAPEPITEVERTE s’engage à fournir des produits de haute qualité. Si malheureusement certains produits de la commande ne répondent pas aux attentes du Client, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétraction. Pour ce faire, le Client doit adresser sa demande de retour ou d’échange par e-mail à salvia.lpv@gmail.com en indiquant le numéro et la date de la commande, nom et prénom, adresse de livraison, et Produits concernés.
En cas d’exercice du droit de rétractation, le Client devra renvoyer le Produit à l’adresse de la Société au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision de rétractation.
Le client devra retourner le Produit dans son état neuf et dans son emballage d’origine, complet, ni ouvert, ni entamé, ni abîmé ou dont l’emballage d’origine aurait été détérioré de son fait.
Les frais de retour seront à la charge du Client, SALVIALAPEPITEVERTE n’acceptera pas les colis adressés en port dû. Tout risque lié au retour du Produit sera à la charge du Client.
En cas de rétractation valide, la Société remboursera au Client toutes les sommes versées, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client avait choisi un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé sur le Site) au plus tard 14 jours à compter du jour où la Société est informée de la décision de rétractation. La Société se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération du produit.
La Société procède au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale.
La responsabilité du Client est engagée en cas de dépréciation du produit retourné résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit. Ces manipulations sont celles qu’un consommateur peut effectuer dans un magasin pour les produits qui y sont proposés à la vente.
Non application du droit de rétractation:
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les cas suivants (article L121.21.8 du code de la consommation) :
- les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (fleurs, plantes, produits alimentaires …
- qui ont été descellés par le client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
- Responsabilité
La responsabilité de la Société ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- omission concernant une information sur les caractéristiques techniques des produits qui n’aurait pas été communiquée à la Société par le fabricant ou fournisseur ;
- modification des caractéristiques techniques des produits non communiquée par le fabricant ou fournisseur à la Société ;
- en cas d’événement de force majeure empêchant la Société d’exécuter ses obligations.
- Propriété intellectuelle
La marque Salvia, la pépite verte SALVIALAPEPITE VERTE, ainsi que tous les éléments reproduits sur le Site sont la propriété exclusive de la Société et sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Société. Le non-respect de ces règles constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle et expose les contrevenants à des poursuites judiciaires.
- Données à caractère personnelles
Les données à caractère personnel fournies par le Client lors de la commande sont nécessaires au traitement et à l’exécution de la commande. A défaut, la commande ne pourra pas être traitée.
Les données personnelles ainsi collectées sont traitées et conservées par la Société selon les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à la protection des données personnelles et au Règlement général sur la protection des données.
Le Client dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification, d’effacement sur les informations qui le concernent en faisant une demande en ligne via le formulaire de contact, en justifiant de son identité et en indiquant ses nom, prénom, adresse et si possible sa référence client.
Le traitement informatisé des données personnelles recueillies a pour finalité la gestion des commandes et la réexploitation à des fins commerciales pour la Société seulement. Si le Client ne souhaite pas que les coordonnées le concernant soient réexploitées à des fins commerciales, il doit en informer la Société en faisant une demande en ligne selon les modalités ci-dessus.
Les données personnelles renseignées pour le paiement de la commande et collectées par Viva Wallet sont traitées et conservées par Viva Wallet sous sa responsabilité. Vous pouvez à tout moment consulter leur politique de confidentialité directement sur leur site.
Pour plus d'informations concernant la protection des données à caractère personnel, vous pouvez, à tout moment consulter notre Charte sur le respect de la vie privée (RGPD).
- Droit applicable – Règlement des litiges
Les CGV et la relation commerciale entre la Société et le Client sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à une commande, le Client est invité à se rapprocher du service client de la Société en adressant une demande via le formulaire de contact qui se trouve ici en bas de page.
Les parties rechercheront alors en vue de parvenir à un accord amiable.
Si aucun accord n’est trouvé dans l’année qui suit la demande auprès de notre service client, le Client pourra faire examiner sa demande par un médiateur. En vertu de l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A défaut d’accord à l’issue de la médiation, le litige sera soumis aux tribunaux français compétents.
- Force majeure
L’exécution par SALVIALAPEPITEVERTE de ses obligations aux termes du présent contrat seront suspendus en cas de Force Majeure pendant toute la durée de la Force Majeure, y compris en cas de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transports ou de communication. Dès lors, SALVIALAPEPITEVERTE n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects liées à de tels événements hors de son contrôle.
- Résiliation
Le Client peut résilier ces Conditions Générales de Vente et d’utilisation à tout moment en nous avisant qu’il ne souhaite plus utiliser notre Site, ou lorsqu’il cesse d’utiliser notre Site.
- Coordonnées
Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’utilisation doivent être adressées à salvia.lpv@gmail.com ou par téléphone au 0750696113.